Mentions légales

SAS Le Verdon Café
Au capital de 8000€ inscrite au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le n°537850620, 90 Chemin de Gabardie – 31200 Toulouse.

 
Hébergeur du site
CREA2F
15 avenue de l’Occitanie 31520 Ramonville-Saint-Agne
Tél. 05 61 73 77 60

 
Conditions générales
En utilisant ce Site Web, vous acceptez les spécifications de ce document de manière inconditionnelle.
Pour toute question ou tout problème concernant ce Site Web, prière de prendre contact avec SAS Le Verdon Café, 90 Chemin de Gabardie, 31200 Toulouse

 
Commission Nationale Informatique et Libertés
Aucune déclaration n’a été faite à la cnil car :
- Les sites vitrines purement institutionnels, non commmerciaux sont dispensés de déclaration.
- En effet, la CNIL a supprimé en 2006 la déclaration spécifique de site internet. Les sites internet n’ont plus à être déclarés en tant que tels.

 
Propriété intellectuelle
Le site www.leverdon.com est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Les pages Web ne peuvent être contrefaites, transférées, copiées, modifiées, divisées, envoyées, diffusées, offertes, publiées ou vendues, sous quelque forme que ce soit, ni entièrement ni partiellement, sans l’accord préalable et écrit de la SAS Le Verdon Café. Les pages Web peuvent être téléchargées ou imprimées uniquement pour un usage personnel et non-commercial et à condition qu’aucune modification n’y soit apportée.
La SAS Le Verdon Café aura le droit d’utiliser les Suggestions à des fins commerciales ou autres, sans aucune
indemnité pour vous. Vous reconnaissez que vous êtes responsable, et non pas la SAS Le Verdon Café, pour toutes les suggestions que vous nous communiquez, en ce compris leur conformité à la loi, leur précision, etc.

 
Informations contenu dans le site – limitation de responsabilité
Nous essayons de tenir l’information de notre Site Web correcte et à jour, de manière à vous informer de la manière la plus précise. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables pour d’éventuelles fautes ou imprécisions sur notre Site Web. Les informations du site leverdon.com ne sont pas contractuelles et la SAS Le Verdon Café se réserve le droit de changer ces informations à tout moment.
Seules les informations sur le lieu de vente sont contractuelles.

Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables pour tout dommage qui serait la conséquence de ou qui serait lié à l’usage ou au fonctionnement de ce Site Web ou à quelque information qui serait obtenue via ce Site Web, ou à un problème de communication via le Site Web.
Ce Site Web peut contenir des liens vers d’autres Site Web qui sont gérés par des tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces Site Webs et ne pouvons par conséquent pas être tenus responsables pour toute information contenue dans ces Site Web.

 
Design du site pour le compte de la SAS Le Verdon Café : Elodie Dufroux

ACCUEILCONTACTMENTIONS LÉGALES
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Pour votre santé manger au moins cinq fruits et légumes par jour, éviter de manger trop gras, trop sucre,
trop salé et entre les repas : www.mangerbouger.fr.

Comments are closed, but trackbacks and pingbacks are open.